95369_PLU_20190221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARGENCY"


Informations

Nom du document DU_95369
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARGENCY
Maillage 95369 MARGENCY
Source Inconnue
Téléversé le 11/03/2019 à 14:45
Publié le 12/03/2019 à 09:16
Mis à jour le 28/05/2019 à 15:25
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 95369_PLU_20190221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-681da8358727c59149f86687a04cd76c
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.