24560_POS_20080202

Détail des informations pour les données: "Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de URVAL"


Informations

Nom du document DU_24560
Titre du document Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de URVAL
Maillage 24560 URVAL
Source Inconnue
Téléversé le 15/06/2017 à 11:29
Publié le 30/01/2018 à 15:24
Mis à jour le 04/10/2021 à 17:50
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 24560_POS_20080202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6842206fc01b379c942095f30f606a10
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.