38082_PLU_20260119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARAVINES"


Informations

Nom du document DU_38082
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARAVINES
Maillage 38082 CHARAVINES
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2026 à 12:57
Publié le 26/01/2026 à 14:15
Mis à jour le 26/01/2026 à 14:15
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 38082_PLU_20260119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6843151c4ed09d55d691294144e18228
Producteur Commune de CHARAVINES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARAVINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38082
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.494955,45.3981809,5.5389367,45.4484111]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38082_procedure_20260119.pdf Procédure
38082_rapport_1_20260119.pdf Partie 1
38082_rapport_2_20260119.pdf Partie 2
38082_rapport_3_20260119.pdf Partie 3
38082_rapport_4_20260119.pdf Partie 4
38082_rapport_5_20260119.pdf Partie 5
38082_padd_20260119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38082_reglement_20260119.pdf Règlement écrit
38082_reglement_graphique_1_20260119.pdf Règlement graphique 1
38082_reglement_graphique_2_20260119.pdf Règlement graphique 2
38082_info_lin_19_01_1_20260119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38082_info_lin_19_01_2_20260119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38082_info_lin_19_01_3_20260119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
38082_info_surf_04_00_20260119.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38082_info_surf_08_00_20260119.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
38082_info_surf_14_00_20260119.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38082_info_surf_16_00_20260119.pdf Site archéologique
38082_info_surf_17_00_20260119.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
38082_info_surf_19_01_1_20260119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38082_info_surf_19_01_2_20260119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38082_info_surf_19_01_3_20260119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
38082_info_surf_42_02_20260119.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
38082_info_surf_42_03_20260119.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
38082_info_surf_97_00_1_20260119.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
38082_info_surf_97_00_2_20260119.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
38082_info_surf_97_00_3_20260119.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (3)
38082_info_surf_97_00_4_20260119.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (4)
38082_liste_annexes_20260119.pdf Liste annexes
38082_liste_sup_20260119.pdf Liste sup
38082_plan_sup_20260119.pdf Plan sup
38082_oap_20260119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CHARAVINES
Téléphone : Aucun
Courriel : charline.dufour@mairie-charavines.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : charline.dufour@mairie-charavines.fr


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Procédures en cours

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