30112_PLU_20180410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONS"



Informations

Nom du document DU_30112
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONS
Maillage 30112 FONS
Source Inconnue
Téléversé le 02/07/2019 à 19:47
Publié le 10/07/2019 à 21:18
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 30112_PLU_20180410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-68469836cd1bdaeffe12583142397e17
Producteur Fons-outre-Gardon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.148493893221132,43.894010489592254,4.211656550507692,43.92062489362832]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/07/2018
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30112_info_lin_19_01_20180410.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30112_info_pct_16_00_20180410.pdf Site archéologique
30112_info_surf_04_00_20180410.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30112_info_surf_19_01_20180410.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30112_info_surf_32_00_20180410.pdf Secteur de taxe d'aménagement
30112_liste_sup_20180410.pdf Liste sup
30112_orientations_amenagement_18_00_20180410.pdf OAP 18 00
30112_padd_20180410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30112_plan_sup_20180410.pdf Plan sup
30112_prescription_surf_02_00_1_20180410.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
30112_prescription_surf_02_00_2_20180410.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
30112_prescription_surf_02_00_3_20180410.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
30112_prescription_surf_02_00_4_20180410.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
30112_prescription_surf_02_00_5_20180410.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)
30112_prescription_surf_05_01_20180410.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
30112_procedure_20180410.pdf Procédure
30112_rapport_20180410.pdf Rapport
30112_reglement_20180410.pdf Règlement écrit
30112_reglement_graphique_20180410.pdf Règlement graphique
30112_sommaire_20180410.pdf Sommaire

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Fons-outre-Gardon
Téléphone : 04 66 81 11 95
Courriel : mairie.fons.outre.gardon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 66 81 11 95
Courriel : mairie.fons.outre.gardon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.