200040210_SCOT_20260210

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) LACS ET GORGES DU VERDON"


Informations

Nom du document scot_200040210
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) LACS ET GORGES DU VERDON
Maillage scot_200040210 SCOT LACS ET GORGES DU VERDON
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2026 à 18:33
Publié le 23/02/2026 à 18:48
Mis à jour le 24/02/2026 à 01:00
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 200040210_SCOT_20260210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6848308a6eb6f3618a555d55f2914650
Producteur Communauté de communes Lacs et Gorges du Verdon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique LACS ET GORGES DU VERDON. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200040210
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=03
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du RPCU.
Emprise [6.0505184,43.5350225,6.6459288,43.8088818]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200040210_procedure_20260210.pdf Procédure
200040210_daac_20260210.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200040210_doo_20260210.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200040210_pas_20260210.pdf Projet d'aménagement stratégique
200040210_consommation_espace_20260210.pdf Analyse de la consommation d'espace
200040210_diagnostic_20260210.pdf Diagnostic
200040210_etat_initial_20260210.pdf Etat initial
200040210_evaluation_environnementale_20260210.pdf Evaluation environnementale
200040210_justification_choix_20260210.pdf Justification des choix
200040210_reponses_mrae_20260210.pdf Reponses mrae

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Lacs et Gorges du Verdon
Téléphone : Aucun
Courriel : allongo@cclgv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Lacs et Gorges du Verdon
Téléphone : Aucun
Courriel : allongo@cclgv.fr

Procédures en cours

Le SCOT LACS ET GORGES DU VERDON a approuvé une procédure d'élaboration le 10 février 2026.

      200040210_SCoT_E_20260210  
200040210_20260210_delib_approbation_E_20260210.pdf