38438_PLU_20180723

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-LES-MONESTIER"


Informations

Nom du document DU_38438
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-LES-MONESTIER
Maillage 38438 SAINT-PAUL-LES-MONESTIER
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2020 à 13:53
Publié le 17/11/2020 à 14:35
Mis à jour le 17/11/2020 à 14:35
Statut
Version 24
Nom de l'archive 38438_PLU_20180723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-684e7be43ed6aa339df5fa6c568e2e99
Producteur Mairie de Saint-Paul-les-Monestier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAUL-LES-MONESTIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/11/2020.
Emprise [5.5893307,44.8938136,5.6361968,44.9668978]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38438_procedure_20180723.pdf Procédure
38438_rapport_0_20180723.pdf Partie 0
38438_rapport_1_20180723.pdf Partie 1
38438_rapport_2_20180723.pdf Partie 2
38438_rapport_3_20180723.pdf Partie 3
38438_rapport_4_20180723.pdf Partie 4
38438_rapport_5_20180723.pdf Partie 5
38438_rapport_6_20180723.pdf Partie 6
38438_padd_20180723.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38438_reglement_20180723.pdf Règlement écrit
38438_reglement_graphique_1_20180723.pdf Règlement graphique 1
38438_reglement_graphique_2_20180723.pdf Règlement graphique 2
38438_info_surf_14_00_20180723.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38438_info_surf_19_01_1_20180723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38438_info_surf_19_01_2_20180723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38438_info_surf_19_01_3_20180723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
38438_info_surf_19_01_4_20180723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
38438_info_surf_19_01_5_20180723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
38438_info_surf_21_00_1_20180723.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
38438_info_surf_21_00_2_20180723.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
38438_info_surf_99_00_1_20180723.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38438_info_surf_99_00_20180723.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38438_info_surf_99_00_2_20180723.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38438_liste_annexes_20180723.pdf Liste annexes
38438_liste_sup_20180723.pdf Liste sup
38438_plan_sup_20180723.pdf Plan sup
38438_orientations_amenagement_20180723.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Paul-les-Monestier
Téléphone : Aucun
Courriel : splm38@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : splm38@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.