38438_PLU_20180723
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-LES-MONESTIER"
Informations
Nom du document | DU_38438 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-LES-MONESTIER |
Maillage | 38438 SAINT-PAUL-LES-MONESTIER |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 09/11/2020 à 13:53 |
Publié le | 17/11/2020 à 14:35 |
Mis à jour le | 17/11/2020 à 14:35 |
Statut | |
Version | 24 |
Nom de l'archive | 38438_PLU_20180723 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-684e7be43ed6aa339df5fa6c568e2e99 |
Producteur | Mairie de Saint-Paul-les-Monestier |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAUL-LES-MONESTIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/11/2020. |
Emprise | [5.5893307,44.8938136,5.6361968,44.9668978] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 17/11/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Saint-Paul-les-Monestier
Téléphone : Aucun Courriel : splm38@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : splm38@orange.fr |
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