54330_PLU_20240123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUPCOURT"


Informations

Nom du document DU_54330
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUPCOURT
Maillage 54330 LUPCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2024 à 10:53
Publié le 12/02/2024 à 11:07
Mis à jour le 12/02/2024 à 11:07
Statut
Version 6
Nom de l'archive 54330_PLU_20240123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-684fd85a244787be91978f980b34e092
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUPCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54330
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.194338,48.5839075,6.24632,48.6177055]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54330_procedure_20230630.pdf Procédure
54330_procedure_20240123.pdf Procédure
54330_procedure_20240205.pdf Procédure
54330_rapport_20230630.pdf Rapport
54330_rapport_20240123.pdf Rapport
54330_padd_20230630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54330_reglement_20230630.pdf Règlement écrit
54330_reglement_graphique_20240123.pdf Règlement graphique
54330_liste_annexes_20230630.pdf Liste annexes
54330_liste_annexes_20240123.pdf Liste annexes
54330_orientations_amenagement_20230630.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.