17216_PLU_20220705

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSSANT"


Informations

Nom du document DU_17216
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSSANT
Maillage 17216 LUSSANT
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2025 à 19:05
Publié le 31/10/2025 à 15:21
Mis à jour le 31/10/2025 à 15:21
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 17216_PLU_20220705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6854cd9ba0bcb864c4cd6c87e6f724d7
Producteur Mairie de Lussant

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUSSANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17216
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8428364,45.9197899,-0.8041018,45.9660401]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17216_procedure_20220705.pdf Procédure
17216_rapport_1_20220705.pdf Rapport de présentation initial
17216_rapport_2_20220705.pdf Rapport complémentaire Modification Simplifiée n°1
17216_padd_20220705.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17216_prescription_surf_07_01_20220705.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17216_reglement_20220705.pdf Règlement écrit
17216_reglement_graphique_20220705.pdf Règlement graphique - Plan de Zonage
17216_5_1_1_plan_sup_20220705.pdf 5 1 1 plan sup
17216_5_1_2_annexes_sup_20220705.pdf 5 1 2 annexes sup
17216_5_2_anexe_sanitaire_20220705.pdf 5 2 anexe sanitaire
17216_5_3_reseau_eau_potable_20220705.pdf 5 3 reseau eau potable
17216_5_4_reseau_assainissement_20220705.pdf 5 4 reseau assainissement
17216_5_5_nuisances_sonores_20220705.pdf 5 5 nuisances sonores
17216_5_6_gestion_eau_pluviale_20220705.pdf 5 6 gestion eau pluviale
17216_5_7_dpu_20220705.pdf 5 7 dpu
17216_oap_20220705.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lussant
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-lussant.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-lussant.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.