14288_PLU_20240516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FRESNE-CAMILLY"


Informations

Nom du document DU_14288
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FRESNE-CAMILLY
Maillage 14288 LE FRESNE-CAMILLY
Source Téléversement
Téléversé le 30/05/2024 à 13:31
Publié le 30/05/2024 à 15:44
Mis à jour le 30/05/2024 à 15:44
Statut
Version 3
Nom de l'archive 14288_PLU_20240516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6857a46c6bfe81a375996d04c9de39d8
Producteur Communauté Urbaine de Caen la mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE FRESNE-CAMILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14288
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.5190062,49.2387629,-0.4659608,49.2737094]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14288_procedure_20240516.pdf Procédure
14288_rapport_20240516.pdf Rapport
14288_padd_20160620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14288_reglement_20160620.pdf Règlement écrit
14288_reglement_graphique_1_20240516.pdf Règlement graphique 1
14288_reglement_graphique_2_20240516.pdf Règlement graphique 2
14288_reglement_graphique_3_20160620.pdf Règlement graphique 3
14288_reglement_graphique_4_20240516.pdf Règlement graphique 4
14288_info_lin_14_00_20160620.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
14288_info_lin_19_01_01_20160620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
14288_info_lin_19_01_02_20160620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
14288_info_lin_19_01_03_20160620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
14288_info_lin_19_02_20160620.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
14288_info_lin_99_00_1_20160620.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
14288_info_surf_16_00_20160620.pdf Site archéologique
14288_info_surf_19_01_01_20160620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
14288_info_surf_19_01_02_20160620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
14288_info_surf_19_01_03_20160620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
14288_info_surf_19_01_04_20160620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)
14288_info_surf_31_05_20160620.pdf Info surf 31 05
14288_info_surf_99_00_1_20160620.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
14288_info_surf_99_00_2_20160620.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
14288_info_surf_99_00_3_20160620.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
14288_info_surf_99_00_4_20160620.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
14288_liste_annexes_20160620.pdf Liste annexes
14288_liste_sup_20160620.pdf Liste sup
14288_plan_sup_20160620.pdf Plan sup
14288_orientations_amenagement_20160620.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.