31055_PLU_20230710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUVILLE"


Informations

Nom du document DU_31055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUVILLE
Maillage 31055 BEAUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2023 à 16:31
Publié le 17/07/2023 à 16:48
Mis à jour le 17/07/2023 à 16:48
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31055_PLU_20230710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-686452594583ba8e6a73cde0646019dc
Producteur Mairie de Beauville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31055
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7544706,43.4475281,1.7880924,43.4896178]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31055_procedure_20230710.pdf Procédure
31055_rapport_1_20230710.pdf Partie 1
31055_rapport_2_20230710.pdf Partie 2
31055_rapport_3_20230710.pdf Partie 3
31055_rapport_4_20230710.pdf Partie 4
31055_padd_20230710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31055_reglement_20230710.pdf Règlement écrit
31055_reglement_graphique_20230710.pdf Règlement graphique
31055_info_lin_19_01_aep_20230710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
31055_info_surf_19_01_eu_20230710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
31055_liste_annexes_20230710.pdf Liste annexes
31055_liste_sup_20230710.pdf Liste sup
31055_plan_sup_20230710.pdf Plan sup
31055_orientations_amenagement_20230710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beauville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebeauville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebeauville@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.