05057_PLU_20190502

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOUILLOUSE"



Informations

Nom du document DU_05057
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOUILLOUSE
Maillage 05057 FOUILLOUSE
Source Inconnue
Téléversé le 30/01/2020 à 11:45
Publié le 11/06/2020 à 16:45
Mis à jour le 11/06/2020 à 16:45
Statut
Version 6
Nom de l'archive 05057_PLU_20190502
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-689b8df8387ae66be4f8bc4158e18b6e
Producteur Mairie de FOUILLOUSE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOUILLOUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/06/2020.
Emprise [5.975860886356413,44.43230884566118,6.022414836275519,44.46828873748618]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05057_ADS_risques_20190502.pdf ADS risques
05057_PEB_aerodrome_20190502.pdf PEB aerodrome
05057_SUP_20190502.pdf SUP
05057_annexes_diverses_20190502.pdf Annexes diverses
05057_liste_ER_20190502.pdf Liste ER
05057_orientations_amenagement_20190502.pdf OAP
05057_padd_20190502.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05057_plan_des_reseaux_20190502.pdf Plan des reseaux
05057_procedure_20190502.pdf Procédure
05057_rapport_20190502.pdf Rapport
05057_reciprocite-bat-elevage_20190502.pdf Reciprocite-bat-elevage
05057_reglement_20190502.pdf Règlement écrit
05057_reglement_graphique_20190502.pdf Règlement graphique
05057_schema_distribution_AEP_20190502.pdf Schema distribution AEP
05057_zonage_assainissement_20190502.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de FOUILLOUSE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fouillouse@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fouillouse@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.