10084_PLU_20211130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARMONT-SOUS-BARBUISE"



Informations

Nom du document DU_10084
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARMONT-SOUS-BARBUISE
Maillage 10084 CHARMONT-SOUS-BARBUISE
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2026 à 09:33
Publié le 31/03/2026 à 14:10
Mis à jour le 31/03/2026 à 14:10
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 10084_PLU_20211130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-68a72e75a4121f83f7e306dd94defe7c
Producteur Commune de Charmont-Sous-Barbuise
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARMONT-SOUS-BARBUISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10084
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1212518,48.3729929,4.2375581,48.4517955]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/11/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
10084_procedure_20211130.pdf Procédure
10084_rapport_20211130.pdf Rapport
10084_padd_20211130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10084_prescription_surf_01_20211130.pdf Espace boisé classé
10084_prescription_surf_05_20211130.pdf Emplacement réservé
10084_prescription_surf_07_20211130.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
10084_reglement_20211130.pdf Règlement écrit
10084_reglement_graphique_1_20211130.pdf Règlement graphique 1
10084_reglement_graphique_2_20211130.pdf Règlement graphique 2
10084_info_lin_19_aep_20211130.pdf Info lin 19 aep
10084_info_lin_99_def_incendie_20211130.pdf Info lin 99 def incendie
10084_info_surf_04_DPU_20211130.pdf Info surf 04 DPU
10084_info_surf_14_voie_sonore_20211130.pdf Info surf 14 voie sonore
10084_info_surf_99_alea_argile_20211130.pdf Info surf 99 alea argile
10084_info_surf_99_captage_20211130.pdf Info surf 99 captage
10084_info_surf_99_contraintes_20211130.pdf Info surf 99 contraintes
10084_liste_SUP_20211130.pdf Liste SUP
10084_plan_SUP_20211130.pdf Plan SUP
10084_orientations_amenagement_20211130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Charmont-Sous-Barbuise
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-charmont@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Charmont-Sous-Barbuise
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-charmont@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.