66160_PLU_20191106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REYNES"


Informations

Nom du document DU_66160
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REYNES
Maillage 66160 REYNES
Source Téléversement
Téléversé le 21/09/2023 à 10:33
Publié le 21/09/2023 à 10:55
Mis à jour le 21/09/2023 à 10:55
Statut
Version 1
Nom de l'archive 66160_PLU_20191106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-68c0d0da3c67035afa1055b49d2171af
Producteur Mairie de Reynès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REYNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66160
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6570969,42.4225292,2.7372729,42.5089736]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66160_procedure_20161019.pdf Procédure
66160_rapport_20191106.pdf Rapport
66160_padd_20191106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66160_prescription_pct_07_20191106.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
66160_prescription_pct_16_20191106.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
66160_prescription_surf_05_20191106.pdf Emplacement réservé
66160_prescription_surf_07_20191106.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
66160_reglement_20191106.pdf Règlement écrit
66160_reglement_graphique_20191106.pdf Règlement graphique
66160_nuancier_20191106.pdf Nuancier
66160_sup_20191106.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Reynès
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanismemairie@reynes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanismemairie@reynes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.