14276_PLU_20130301

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-LE-PIN"



Informations

Nom du document DU_14276
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-LE-PIN
Maillage 14276 FONTAINE-LE-PIN
Source Inconnue
Téléversé le 23/01/2020 à 11:36
Publié le 29/01/2020 à 00:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 14276_PLU_20130301
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-68c824a955596510632797227ff93634
Producteur Etablissement Public Foncier de Normandie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINE-LE-PIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.31822439557548,48.95826181321037,-0.2642962860477772,48.98783227392562]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/08/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14276_edf_graphique_20130301.pdf Edf graphique
14276_info_surf_19_aep_graphique_20130301.pdf Info surf 19 aep graphique
14276_liste_pieces_20130301.pdf Liste pieces
14276_liste_sup_20130301.pdf Liste sup
14276_orientations_amenagement_20130301.pdf OAP
14276_padd_20130301.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14276_prescription_surf_07_20130301.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
14276_procedure_20130301.pdf Procédure
14276_rapport_20130301.pdf Rapport
14276_reglement_20130301.pdf Règlement écrit
14276_reglement_graphique_20130301.pdf Règlement graphique
14276_sup_graphique_20130301.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Etablissement Public Foncier de Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@epf-normandie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14276 FONTAINE-LE-PIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.