80274_PLU_20241203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPPEVILLE"



Informations

Nom du document DU_80274
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPPEVILLE
Maillage 80274 EPPEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2024 à 11:29
Publié le 04/12/2024 à 14:03
Mis à jour le 04/12/2024 à 14:03
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 80274_PLU_20241203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-68d7ac355820ebe79ec1a43ec9ac55a9
Producteur Communauté de Communes de l'Est de la Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EPPEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 80274
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0281262,49.7229951,3.0690333,49.7495829]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80274_procedure_20241203.pdf Procédure
80274_rapport_1_20190513.pdf Partie 1
80274_rapport_2_20190513.pdf Partie 2
80274_rapport_3_20240704.pdf Partie 3
80274_rapport_4_20240704.pdf Partie 4
80274_rapport_5_20240704.pdf Partie 5
80274_rapport_6_20240704.pdf Partie 6
80274_padd_20240704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80274_reglement_20240704.pdf Règlement écrit
80274_reglement_graphique_20240704.pdf Règlement graphique
80274_CE_20240704.pdf CE
80274_arrete_PDA_sucrerie_20241203.pdf Arrete PDA sucrerie
80274_etude_eco_20240704.pdf Etude eco
80274_info_surf_20190513.pdf Info surf
80274_info_surf_99_00_1_20190513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
80274_info_surf_99_00_2_20190513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
80274_info_surf_99_00_3_20190513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
80274_liste_er_20190513.pdf Liste er
80274_liste_sup_20190513.pdf Liste sup
80274_loi_barnier_20190513.pdf Loi barnier
80274_notice_sanitaire_20190513.pdf Notice sanitaire
80274_plan_er_20190513.pdf Plan er
80274_sup_20190513.pdf Sup
80274_zonage_ass_20190513.pdf Zonage ass
80274_orientations_amenagement_1_20190513.pdf OAP 1
80274_orientations_amenagement_2_20240704.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de l'Est de la Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : marie.dumuin@estdelasomme.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alexandre.delgado@estdelasomme.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80274 EPPEVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.