73122_PLU_20250317

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GERBAIX"


Informations

Nom du document DU_73122
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GERBAIX
Maillage 73122 GERBAIX
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2025 à 11:11
Publié le 01/04/2025 à 10:43
Mis à jour le 01/04/2025 à 10:43
Statut
Version 2
Nom de l'archive 73122_PLU_20250317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-68e5c53ebfc158d3b23f8333e0083a28
Producteur Ville de Gerbaix

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GERBAIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73122
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7128263,45.5932713,5.7656089,45.6204121]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73122_procedure_20250317.pdf Procédure
73122_rapport_1_20250317.pdf Partie 1
73122_rapport_2_20250317.pdf Partie 2
73122_rapport_3_20250317.pdf Partie 3
73122_rapport_4_20250317.pdf Partie 4
73122_rapport_5_20250317.pdf Partie 5
73122_PADD_20250317.pdf PADD
73122_reglement_20250317.pdf Règlement écrit
73122_reglement_graphique_20250317.pdf Règlement graphique
73122_info_surf_19_01_20250317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
73122_info_surf_19_02_20250317.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
73122_info_surf_19_03_20250317.pdf Info surf 19 03
73122_info_surf_19_04_20250317.pdf Info surf 19 04
73122_info_surf_19_05_20250317.pdf Info surf 19 05
73122_info_surf_37_20250317.pdf Info surf 37
73122_info_surf_99_01_20250317.pdf autre relevant de la loi littoral
73122_info_surf_99_02_20250317.pdf autre relevant de la loi montagne
73122_liste_annexes_20250317.pdf Liste annexes
73122_liste_sup_20250317.pdf Liste sup
73122_plan_sup_20250317.pdf Plan sup
73122_OAP_20250317.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Gerbaix
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gerbaix@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gerbaix@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.