63276_PLU_20150127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PESCHADOIRES"


Informations

Nom du document DU_63276
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PESCHADOIRES
Maillage 63276 PESCHADOIRES
Source Inconnue
Téléversé le 25/09/2017 à 14:01
Publié le 25/09/2017 à 14:17
Mis à jour le 05/01/2022 à 12:25
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 63276_PLU_20150127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-68e7e4286a317cb68ed7ab16c8c759d5
Producteur None
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.