27214_PLU_20211011

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ECOUIS"



Informations

Nom du document DU_27214
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ECOUIS
Maillage 27214 ECOUIS
Source Téléversement
Téléversé le 25/01/2022 à 17:57
Publié le 27/01/2022 à 09:54
Mis à jour le 27/01/2022 à 09:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27214_PLU_20211011
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-68e82c8560dcd557f861fe6728d15820
Producteur Mairie de Ecouis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ECOUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27214
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/01/2022.
Emprise [1.3917727,49.2836203,1.4721793,49.3279744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27214_procedure_20211011.pdf Procédure
27214_rapport_20211011.pdf Rapport
27214_padd_20211011.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27214_reglement_20211011.pdf Règlement écrit
27214_reglement_graphique_1_20211011.pdf Règlement graphique 1
27214_annexe_paysage_patrimoine_20211011.pdf Annexe paysage patrimoine
27214_annexes_sanitaires_20211011.pdf Annexes sanitaires
27214_diagnostic_agricole_20211011.pdf Diagnostic agricole
27214_liste_servitudes_20211011.pdf Liste servitudes
27214_plan_reseaux_20211011.pdf Plan reseaux
27214_plan_risques_20211011.pdf Plan risques
27214_servitudes_20211011.pdf Servitudes
27214_orientations_20211011.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ecouis
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-ecouis@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-ecouis@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27214 ECOUIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.