78043_PLU_20240626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAILLY"


Informations

Nom du document DU_78043
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAILLY
Maillage 78043 BAILLY
Source Téléversement
Téléversé le 13/09/2024 à 10:35
Publié le 13/09/2024 à 11:26
Mis à jour le 13/09/2024 à 11:26
Statut
Version 3
Nom de l'archive 78043_PLU_20240626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6908c4628a1a6eff7833ce370292e0cb
Producteur Commune de Bailly

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78043
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.0588644,48.8186598,2.1027597,48.854554]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78870_PROCEDURE_20240624.pdf PROCEDURE
78043_rapport_20240626.pdf Rapport
78043_PADD_20240626.pdf PADD
78043_reglement_20240626.pdf Règlement écrit
78043_reglement_graphique_1_20240626.pdf Règlement graphique 1
78043_reglement_graphique_2_20240626.pdf Règlement graphique 2
78043_reglement_graphique_3_20240626.pdf Règlement graphique 3
78043_annexes_1_20240626.pdf Annexes 1
78043_annexes_2_20240626.pdf Annexes 2
78043_annexes_3_20240626.pdf Annexes 3
78043_annexes_4_20240626.pdf Annexes 4
78043_orientations_amenagement_20240626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78043 BAILLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.