71270_PLU_20070205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACON"


Informations

Nom du document DU_71270
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACON
Maillage 71270 MACON
Source Téléversement
Téléversé le 13/07/2023 à 09:33
Publié le 13/07/2023 à 10:05
Dépublié le 02/04/2025 à 11:28
Mis à jour le 02/04/2025 à 11:28
Statut
Version 5
Nom de l'archive 71270_PLU_20070205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-690e59b0a1c17f9f2bb7527c1736e8d3
Producteur Ville de Mâcon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.