95199_PLU_20170330

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMONT"


Informations

Nom du document DU_95199
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMONT
Maillage 95199 DOMONT
Source Inconnue
Téléversé le 13/07/2017 à 15:12
Publié le 13/07/2017 à 17:08
Mis à jour le 09/10/2023 à 14:46
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 95199_PLU_20170330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-69220a5e711d9b39118d618136f1e191
Producteur Mairie de Domont
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.2937638474338504,49.01064087048984,2.3548445879988984,49.0471268139268]
Informations spatiales Echelle: 1 / 0
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf ()
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v? ()
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage ()
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Domont
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@domont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Domont
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@domont.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.