78307_PLU_20250619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HERMERAY"


Informations

Nom du document DU_78307
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HERMERAY
Maillage 78307 HERMERAY
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2025 à 17:23
Publié le 30/06/2025 à 16:28
Mis à jour le 30/06/2025 à 16:28
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 78307_PLU_20250619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-693bbdfd63286549daa7c3aa7c60d7b2
Producteur Gilson & associés

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HERMERAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78307
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6384808,48.6237602,1.7376756,48.6861181]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78307_procedure_20250619.pdf Procédure
78307_rapport_1_20250619.pdf Partie 1
78307_rapport_2_20250619.pdf Partie 2
78307_rapport_3_20250619.pdf Partie 3
78307_padd_20220727.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78307_prescription_surf_05_00_20250619.pdf Emplacement réservé
78307_prescription_surf_07_01_20250619.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
78307_prescription_surf_31_00_1_20250619.pdf Espaces remarquables du littoral (1)
78307_prescription_surf_31_00_2_20250619.pdf Espaces remarquables du littoral (2)
78307_reglement_20250619.pdf Règlement écrit
78307_reglement_graphique_0_20250619.pdf Tableau d’assemblage
78307_reglement_graphique_1_20250619.pdf Règlement graphique 1
78307_reglement_graphique_2_20250619.pdf Règlement graphique 2
78307_reglement_graphique_3_20250619.pdf Règlement graphique 3
78307_annexes_1_20250619.pdf Annexes 1
78307_annexes_2_20250619.pdf Annexes 2
78307_annexes_3_20250619.pdf Annexes 3
78307_dossier_20250619.pdf Dossier
78307_info_surf_17_00_20250619.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78307_info_surf_19_01_1_20250619.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78307_info_surf_19_01_2_20250619.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78307_info_surf_19_01_3_20250619.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
78307_info_surf_19_01_4_20250619.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
78307_liste_sup_20250619.pdf Liste sup
78307_plan_sup_20250619.pdf Plan sup
78307_orientations_amenagement_20250619.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson & associés
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78307 HERMERAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.