14324_PLU_20130308

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAMARS"


Informations

Nom du document DU_14324
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAMARS
Maillage 14324 HAMARS
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2024 à 10:37
Publié le 06/08/2024 à 09:51
Mis à jour le 06/08/2024 à 09:51
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14324_PLU_20130308
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-695656e47d295d9c6ce0bd2a77a90ed9
Producteur Conseil Départemental du Calvados

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAMARS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14324
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-0.5712158,48.9753412,-0.5222022,49.0318063]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14324_procedure_20130308.pdf Procédure
14324_rapport_20130308.pdf Rapport
14324_padd_20130308.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14324_prescription_surf_05_20130308.pdf Emplacement réservé
14324_reglement_20130308.pdf Règlement écrit
14324_reglement_graphique_20130308.pdf Règlement graphique
14324_annexes_documentaires_20130308.pdf Annexes documentaires
14324_info_lin_19_aep_01_20130308.pdf Info lin 19 aep 01
14324_info_lin_19_aep_02_20130308.pdf Info lin 19 aep 02
14324_liste_pieces_20130308.pdf Liste pieces
14324_liste_sup_20130308.pdf Liste sup
14324_plan_EDF_20130308.pdf Plan EDF
14324_plan_annexes_graphiques_20130308.pdf Plan annexes graphiques
14324_orientations_amenagement_20130308.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.