2A115_CC_20250930

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FOCE"


Informations

Nom du document DU_2A115
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FOCE
Maillage 2A115 FOCE
Source Téléversement
Téléversé le 27/10/2025 à 11:54
Publié le 29/10/2025 à 15:18
Mis à jour le 29/10/2025 à 15:18
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 2A115_CC_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-69681a2f7b56af07d480a358f30ceb51
Producteur MAIRIE DE FOCE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOCE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2A115
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [8.9895134,41.5979919,9.08135,41.6498746]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2A115_procedure_20250930.pdf Procédure
2A115_rapport_20250930.pdf Rapport
2A115_liste_annexes_20250930.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE FOCE
Téléphone : Aucun
Courriel : communedefoce@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedefoce@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.