14101_PLU_20180927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRETTEVILLE-SUR-ODON"


Informations

Nom du document DU_14101
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRETTEVILLE-SUR-ODON
Maillage 14101 BRETTEVILLE-SUR-ODON
Source Inconnue
Téléversé le 01/10/2018 à 15:21
Publié le 01/10/2018 à 15:35
Mis à jour le 10/01/2020 à 12:41
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 14101_PLU_20180927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6976e7d508b34c879e2277e60ded53ef
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.