17302_CC_20240909

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ROMEGOUX"


Informations

Nom du document DU_17302
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ROMEGOUX
Maillage 17302 ROMEGOUX
Source Téléversement
Téléversé le 15/10/2024 à 11:27
Publié le 17/10/2024 à 16:31
Mis à jour le 17/10/2024 à 16:31
Statut
Version 4
Nom de l'archive 17302_CC_20240909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-69d2a4d8967d62830fbfd6418a12c045
Producteur Mairie de Romegoux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROMEGOUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17302
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.832751,45.8357872,-0.7767139,45.8818472]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17302_procedure_20240909.pdf Procédure
17302_rapport_1_20240909.pdf Partie 1
17302_rapport_2_20240909.pdf Partie 2
17302_arrete_PPRN_20240909.pdf Arrete PPRN
17302_guide_archi_Maison_Saintongeaise_20240909.pdf Guide archi Maison Saintongeaise
17302_liste_annexes_20240909.pdf Liste annexes
17302_liste_sup_20240909.pdf Liste sup
17302_plan_AEP_20240909.pdf Plan AEP
17302_plan_aptitude_sols_ASS_20240909.pdf Plan aptitude sols ASS
17302_plan_sup_20240909.pdf Plan sup
17302_rapport_carriere_BRGM_20240909.pdf Rapport carriere BRGM
17302_reglement_PPRN_20240909.pdf Reglement PPRN
17302_sectorisation_graphique_1_20240909.pdf Sectorisation graphique 1
17302_sectorisation_graphique_2_20240909.pdf Sectorisation graphique 2
17302_zonage_PPRN_20240909.pdf Zonage PPRN

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Romegoux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@romegoux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@romegoux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.