34140_PLU_20260129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGNAN-SUR-ORB"



Informations

Nom du document DU_34140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGNAN-SUR-ORB
Maillage 34140 LIGNAN-SUR-ORB
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 08:36
Publié le 20/03/2026 à 08:59
Mis à jour le 20/03/2026 à 08:59
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 34140_PLU_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-69d4ab59d15fabc0a2a071411d1364e5
Producteur mairie de Lignan-sur-Orb
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIGNAN-SUR-ORB. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 34140
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [3.1619989,43.3689247,3.1837168,43.3971818]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
34140_20260129_delib_approbation_MS2_20260129.pdf Délibération d’approbation
34140_procedure_20200127.pdf Procédure
34140_20180227_rapport_E_20180227.pdf Rapport
34140_20200127_rapport_MS1_20200127.pdf Rapport
34140_20260129_rapport_MS2_20260129.pdf Rapport
34140_padd_20180227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34140_prescription_surf_01_20180227.pdf Espace boisé classé
34140_prescription_surf_05_20260129.pdf Emplacement réservé
34140_prescription_surf_07_20180227.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
34140_reglement_20260129.pdf Règlement écrit
34140_reglement_graphique_20260129.pdf Règlement graphique
34140_info_surf_16_20180227.pdf Site archéologique
34140_info_surf_18_20180227.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
34140_info_surf_19_20180227.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
34140_info_surf_99_old_20180227.pdf Info surf 99 old
34140_info_surf_99_risques_20180227.pdf Info surf 99 risques
34140_liste_servitudes_20180227.pdf Liste servitudes
34140_reglement_pluvial_20180227.pdf Reglement pluvial
34140_servitudes_20180227.pdf Servitudes
34140_sup_ppri_inondation_20180227.pdf Sup ppri inondation
34140_textes_servitudes_20180227.pdf Textes servitudes
34140_oap_20260129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Lignan-sur-Orb
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilmairie@lignansurorb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Lignan-sur-Orb
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilmairie@lignansurorb.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34140 LIGNAN-SUR-ORB depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.