09331_PLU_20220414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE VERNET"


Informations

Nom du document DU_09331
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE VERNET
Maillage 09331 LE VERNET
Source Téléversement
Téléversé le 02/05/2022 à 17:51
Publié le 18/05/2022 à 09:42
Mis à jour le 18/05/2022 à 09:42
Statut
Version 5
Nom de l'archive 09331_PLU_20220414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-69df378b4571b8061c67eabf901f5a25
Producteur Mairie de Le Vernet d'Ariège

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE VERNET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09331
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/05/2022.
Emprise [1.5781962,43.1779034,1.6243596,43.1990967]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09331_procedure_20220414.pdf Procédure
09331_rapport_20220414.pdf Rapport
09331_padd_20220414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09331_prescription_pct_07_20220414.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
09331_prescription_pct_16_20220414.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
09331_prescription_surf_05_20220414.pdf Emplacement réservé
09331_reglement_20220414.pdf Règlement écrit
09331_reglement_graphique_20220414.pdf Règlement graphique
09331_ac1_sup_20220414.pdf Ac1 sup
09331_info_19_dechets_20220414.pdf Info 19 dechets
09331_info_lin_14_20220414.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
09331_info_lin_19_aep_20220414.pdf Info lin 19 aep
09331_info_lin_19_ass_20220414.pdf Info lin 19 ass
09331_info_surf_04_20220414.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
09331_liste_sup_20220414.pdf Liste sup
09331_plan_sup_20220414.pdf Plan sup
09331_pm1_sup_20220414.pdf Pm1 sup
09331_orientations_amenagement_20220414.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Le Vernet d'Ariège
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-le-vernet-dariege@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-le-vernet-dariege@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 09331 LE VERNET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.