35033_PLU_20200218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-DES-COMPTES"


Informations

Nom du document DU_35033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-DES-COMPTES
Maillage 35033 BOURG-DES-COMPTES
Source Téléversement
Téléversé le 25/05/2021 à 11:38
Publié le 25/05/2021 à 13:50
Dépublié le 04/12/2024 à 09:09
Mis à jour le 04/12/2024 à 09:09
Statut
Version 4
Nom de l'archive 35033_PLU_20200218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-69e39808d10608d7a896239f05e9ff9e
Producteur Vallons de Haute-Bretagne Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURG-DES-COMPTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/05/2021.
Emprise [-1.770338,47.8992932,-1.6661988,47.9494626]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vallons de Haute-Bretagne Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : charlene.guinel@vallonsdehautebretagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : charlene.guinel@vallonsdehautebretagne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35033 BOURG-DES-COMPTES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de BOURG-DES-COMPTES a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 10 mai 2024.

      35033_PLU_MAJ1_20240510  
35033_20240510_arrete_MAJ1_20240510.pdf
35033_20240510_annexe complémentaire - tableau de servitude complémentaire1_20240510.pdf