25392_PLU_20170602

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONT-DE-VOUGNEY"



Informations

Nom du document DU_25392
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONT-DE-VOUGNEY
Maillage 25392 MONT-DE-VOUGNEY
Source Inconnue
Téléversé le 14/11/2017 à 11:17
Publié le 14/11/2017 à 12:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 25392_PLU_20170602
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-69f0e42b13c577e63186146f9f1e65c5
Producteur Commune de MONT DE VOUGNEY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONT-DE-VOUGNEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.708675718494464,47.22769153841743,6.765595090336817,47.2558648674956]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/10/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25392_eval_environnement_20170602.pdf Evaluation environnementale
25392_expertise_zones_humides_20170602.pdf Expertise zones humides
25392_info_aep_19_1_20170602.pdf Info aep 19 1
25392_info_aep_19_2_20170602.pdf Info aep 19 2
25392_info_n2000_20170602.pdf Info n2000
25392_liste_SUP_20170602.pdf Liste SUP
25392_mesures_sdage_20170602.pdf Mesures sdage
25392_orientations_amenagement_20170602.pdf OAP
25392_padd_20170602.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25392_prescription_pct_07_20170602.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
25392_procedure_20170602.pdf Procédure
25392_rapport_20170602.pdf Rapport
25392_rapport_ep_20170602.pdf Rapport ep
25392_reglement_20170602.pdf Règlement écrit
25392_reglement_graphique_20170602.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MONT DE VOUGNEY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montdevougney@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mail@toposweb.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.