63195_PLU_20160912

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEZOUX"


Informations

Nom du document DU_63195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEZOUX
Maillage 63195 LEZOUX
Source Inconnue
Téléversé le 22/09/2017 à 09:39
Publié le 22/09/2017 à 09:55
Mis à jour le 03/11/2020 à 17:56
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 63195_PLU_20160912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-69fb1a187440c42102d519e2f1c26cb2
Producteur None
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 63195 LEZOUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.