51415_PLU_20190711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OMEY"



Informations

Nom du document DU_51415
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OMEY
Maillage 51415 OMEY
Source Inconnue
Téléversé le 03/04/2020 à 10:03
Publié le 03/04/2020 à 11:57
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 51415_PLU_20190711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6a188e8350ec391ced5bc50c09fa6536
Producteur CC de la Moivre à la Coole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OMEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.4770011419069045,48.84132430289798,4.536469216873033,48.866337918228744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51415_info_lin_19_01_reseau_aep_20190711.pdf Info lin 19 01 reseau aep
51415_info_surf_14_00_1_ap_carte_bruit_20190711.pdf Info surf 14 00 1 ap carte bruit
51415_info_surf_14_00_2_ppbe_201907113.pdf Info surf 14 00 2 ppbe
51415_info_surf_19_01_1_note_assainissement_20190711.pdf Info surf 19 01 1 note assainissement
51415_info_surf_19_01_2_note_dechet_20190711.pdf Info surf 19 01 2 note dechet
51415_liste_sup_20190711.pdf Liste sup
51415_orientations_amenagement_18_00_20190711.pdf OAP 18 00
51415_padd_20190711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51415_plan_sup_20190711.pdf Plan sup
51415_procedure_20190711.pdf Procédure
51415_rapport_20190711.pdf Rapport
51415_reglement_20190711.pdf Règlement écrit
51415_reglement_graphique_1_20190711.pdf Règlement graphique 1
51415_reglement_graphique_2_20190711.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC de la Moivre à la Coole
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmoivrecoole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmoivrecoole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.