17163_PLU_20231030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINES-D'OZILLAC"


Informations

Nom du document DU_17163
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINES-D'OZILLAC
Maillage 17163 FONTAINES-D'OZILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2023 à 11:52
Publié le 08/11/2023 à 12:09
Mis à jour le 08/11/2023 à 12:09
Statut
Version 6
Nom de l'archive 17163_PLU_20231030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6a1a24b025eb7cf45cf2676e6039c726
Producteur Mairie - Fontaines-d'Ozillac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINES-D'OZILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17163
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4187041,45.360062,-0.3560375,45.3991673]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17163_procedure_20231030.pdf Procédure
17163_rapport_20231030.pdf Rapport
17163_padd_20231030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17163_prescription_surf_02_00_20231030.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
17163_prescription_surf_05_00_20231030.pdf Emplacement réservé
17163_prescription_surf_97_00_20231030.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée (rapport de présentation, PADD, règlement, règlement graphique, POA)
17163_reglement_20231030.pdf Règlement écrit
17163_reglement_graphique_20231030.pdf Règlement graphique
17163_info_lin_19_01_1_20231030.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17163_info_lin_19_01_2_20231030.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17163_info_lin_19_01_3_20231030.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17163_info_surf_04_00_20231030.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17163_liste_annexes_20231030.pdf Liste annexes
17163_liste_sup_20231030.pdf Liste sup
17163_plan_sup_20231030.pdf Plan sup
17163_orientations_amenagement_18_00_20231030.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Fontaines-d'Ozillac
Téléphone : Aucun
Courriel : fontaines-ozillac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fontaines-ozillac@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17163 FONTAINES-D'OZILLAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.