253403455_SCOT_20230703

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU BITERROIS"


Informations

Nom du document scot_253403455
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU BITERROIS
Maillage scot_253403455 SCOT DU BITERROIS
Source Téléversement
Téléversé le 12/07/2023 à 10:30
Publié le 12/07/2023 à 10:45
Mis à jour le 12/07/2023 à 10:46
Statut
Version 6
Nom de l'archive 253403455_SCOT_20230703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6a1cbbfa73ef9e86d89b46c0a9a60143
Producteur Syndicat Mixte du SCoT Du Biterrois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU BITERROIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 253403455
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8540918,43.2128041,3.5676402,43.5958433]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
253403455_procedure_20230703.pdf Procédure
253403455_doo_20230703.pdf Document d'orientation et d'objectifs
253403455_padd_20230703.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
253403455_rapport_20230703.pdf Rapport
253403455_daac_20230703.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
253403455_doo_atlas_littoral_0230703.pdf Doo atlas littoral
253403455_doo_tvb_20230703.pdf Doo tvb
253403455_sommaire_20230703.pdf Sommaire

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du SCoT Du Biterrois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scot-biterrois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scot-biterrois.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.