63003_PLU_20260226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBERT"


Informations

Nom du document DU_63003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBERT
Maillage 63003 AMBERT
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2026 à 09:55
Publié le 27/03/2026 à 12:36
Mis à jour le 27/03/2026 à 12:36
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 63003_PLU_20260226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6a4aed47e5635f9b5b1f50fc7a99ad89
Producteur Ambert Livradois Forez
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AMBERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63003
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [3.6761533,45.5081884,3.8354981,45.5948657]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
63003_procedure_20260226.pdf Procédure
63003_rapport_1_20260226.pdf Partie 1
63003_rapport_2_20260226.pdf Partie 2
63003_rapport_3_20260226.pdf Partie 3
63003_padd_20260226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63003_prescription_surf_05_00_20260226.pdf Emplacement réservé
63003_reglement_20260226.pdf Règlement écrit
63003_reglement_graphique_20260226.pdf Règlement graphique
63003_info_lin_19_01_01_20260226.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
63003_info_lin_19_01_02_20260226.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
63003_info_lin_19_01_03_20260226.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
63003_info_lin_19_01_04_20260226.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)
63003_info_surf_04_00_01_20260226.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (01)
63003_info_surf_04_00_02_20260226.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (02)
63003_info_surf_08_00_01_20260226.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (01)
63003_info_surf_08_00_02_20260226.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (02)
63003_info_surf_14_00_01_20260226.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (01)
63003_info_surf_14_00_02_20260226.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (02)
63003_info_surf_19_01_05_20260226.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (05)
63003_info_surf_37_00_20260226.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
63003_info_surf_38_00_20260226.pdf Secteurs d'information sur les sols
63003_info_surf_99_00_01_20260226.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
63003_info_surf_99_00_02_20260226.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
63003_info_surf_99_00_03_20260226.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (03)
63003_liste_sup_20260226.pdf Liste sup
63003_plan_sup_20260226.pdf Plan sup
63003_oap_1_20260226.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ambert Livradois Forez
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ambertlivradoisforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ambert Livradois Forez
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ambertlivradoisforez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.