56175_PLU_20250129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLUMERGAT"



Informations

Nom du document DU_56175
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLUMERGAT
Maillage 56175 PLUMERGAT
Source Téléversement
Téléversé le 18/02/2025 à 14:05
Publié le 20/02/2025 à 09:43
Mis à jour le 20/02/2025 à 09:43
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 56175_PLU_20250129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6a84ca55a1951d942714ea38c7f2daff
Producteur Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUMERGAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56175
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.9922435,47.6876212,-2.8718671,47.7651374]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail National de l'Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56175_procedure_20250129.pdf Procédure
56175_rapport_1_20250129.pdf Partie 1
56175_rapport_2_20250129.pdf Partie 2
56175_rapport_3_20250129.pdf Partie 3
56175_padd_20250129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56175_prescription_surf_05_20250129.pdf Emplacement réservé
56175_reglement_20250129.pdf Règlement écrit
56175_reglement_graphique_20250129.pdf Règlement graphique
56175_assainissement_eaux_usees_20250129.pdf Assainissement eaux usees
56175_atlas_zones_inondables_20250129.pdf Atlas zones inondables
56175_dpu_20250129.pdf Dpu
56175_info_surf_16_20250129.pdf Site archéologique
56175_liste_sup_20250129.pdf Liste sup
56175_notice_sanitaire_20250129.pdf Notice sanitaire
56175_notice_zonage_eaux_pluviales_20250129.pdf Notice zonage eaux pluviales
56175_plan_du_reseau_eau_potable_20250129.pdf Plan du reseau eau potable
56175_plan_schema_directeur_eaux_pluviales_20250129.pdf Plan schema directeur eaux pluviales
56175_plan_sup_20250129.pdf Plan sup
56175_rapport_activite_ep_eu_20250129.pdf Rapport activite ep eu
56175_schema_directeur_eaux_pluviales_20250129.pdf Schema directeur eaux pluviales
56175_zonage_eaux_pluviales_20250129.pdf Zonage eaux pluviales
56175_zone_d_amenagement_concerte_20250129.pdf Zone d amenagement concerte
56175_zones_a_risques_d_exposition_au_plomb_20250129.pdf Zones a risques d exposition au plomb
56175_orientations_amenagement_20250129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@auray-quiberon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@auray-quiberon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.