53082_CC_20250102

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de COURBEVEILLE"


Informations

Nom du document DU_53082
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de COURBEVEILLE
Maillage 53082 COURBEVEILLE
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2025 à 10:06
Publié le 22/04/2025 à 08:37
Mis à jour le 22/04/2025 à 08:37
Statut
Version 2
Nom de l'archive 53082_CC_20250102
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6a8c4ed1854fb49363907791c27623e9
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURBEVEILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 53082
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.9258491,47.9610109,-0.8571483,48.0094247]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
53082_procedure_20250102.pdf Procédure
53082_rapport_20250102.pdf Rapport
53082_info_lin_00_00_20250102.pdf Info lin 00 00
53082_info_surf_07_04_20250102.pdf Info surf 07 04
53082_info_surf_14_00_20250102.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
53082_info_surf_15_00_20250102.pdf Info surf 15 00
53082_info_surf_16_00_20250102.pdf Site archéologique
53082_liste_annexes_20250102.pdf Liste annexes
53082_liste_sup_20250102.pdf Liste sup
53082_plan_sup_20250102.pdf Plan sup
53082_sectorisation_graphique_20250102.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.