97103_PLU_20170523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAIE-MAHAULT"


Informations

Nom du document DU_97103
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAIE-MAHAULT
Maillage 97103 BAIE-MAHAULT
Source Téléversement
Téléversé le 14/12/2022 à 21:45
Publié le 15/12/2022 à 12:58
Mis à jour le 15/12/2022 à 12:58
Statut
Version 3
Nom de l'archive 97103_PLU_20170523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6a8fe161348b2ff1ec41b3a2eb4d6595
Producteur Commune de BAIE-MAHAULT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAIE-MAHAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97103
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-61.6490941,16.2124773,-61.5417438,16.2951105]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/12/2022
Date de publication : 14/12/2022
Date de révision : 15/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97103_procedure_20170523.pdf Procédure
97103_rapport_1_20170523.pdf Partie 1
97103_rapport_2_20170523.pdf Partie 2
97103_rapport_3_20170523.pdf Partie 3
97103_padd_20170523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97103_reglement_20170523.pdf Règlement écrit
97103_reglement_graphique_0_20170523.pdf Tableau d’assemblage
97103_reglement_graphique_1_20170523.pdf Règlement graphique 1
97103_annexes_20170523.pdf Annexes
97103_orientations_amenagement_20170523.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BAIE-MAHAULT
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.