91666_PLU_20241209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEJUST"


Informations

Nom du document DU_91666
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEJUST
Maillage 91666 VILLEJUST
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2025 à 09:04
Publié le 06/03/2025 à 09:29
Mis à jour le 07/03/2025 à 01:00
Statut
Version 5
Nom de l'archive 91666_PLU_20241209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6a994ea683ef1cc1e243249d78739b37
Producteur mairie de villejust

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEJUST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91666
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1953089,48.666202,2.2458682,48.691317]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91666_procedure_20241209.pdf Procédure
91666_rapport_20241209.pdf Rapport
91666_PADD_20241209.pdf PADD
91666_reglement_20241209.pdf Règlement écrit
91666_reglement_graphique_20241209.pdf Règlement graphique
91666_annexes_sanitaires_20241209.pdf Annexes sanitaires
91666_annexes_sanitaires_plan_reseaux_20241209.pdf Annexes sanitaires plan reseaux
91666_deliberation_SPANC_20241209.pdf Deliberation SPANC
91666_plan_exposition_bruit_20241209.pdf Plan exposition bruit
91666_plan_sup_20241209.pdf Plan sup
91666_reglement_assainissement_CPS2020_20241209.pdf Reglement assainissement CPS2020
91666_oap_20241209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de villejust
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@villejust.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@villejust.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 91666 VILLEJUST depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de VILLEJUST a démarré une procédure de modification n°1 le 9 décembre 2024.

      91666_PLU_M1_00000000  
91666_20241209_OAP PLU1_00000000.pdf