88531_PLU_20240717

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de XONRUPT-LONGEMER"


Informations

Nom du document DU_88531
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de XONRUPT-LONGEMER
Maillage 88531 XONRUPT-LONGEMER
Source Téléversement
Téléversé le 26/07/2024 à 10:42
Publié le 26/07/2024 à 12:14
Mis à jour le 26/07/2024 à 12:14
Statut
Version 2
Nom de l'archive 88531_PLU_20240717
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6aaf1b3a52dfbd7e20072549aeb77784
Producteur Eolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de XONRUPT-LONGEMER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88531
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.8944011,48.0411657,7.0188577,48.1040132]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88531_procedure_20240717.pdf Procédure
88531_rapport_20240717.pdf Rapport
88531_PADD_20240717.pdf PADD
88531_prescription_surf_02_01_20240717.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
88531_prescription_surf_05_00_20240717.pdf Emplacement réservé
88531_reglement_20240717.pdf Règlement écrit
88531_reglement_graphique_20240717.pdf Règlement graphique
88531_info_surf_19_01_202407017.pdf Info surf 19 01
88531_sup_20240717.pdf Sup
88531_orientations_amenagement_20240717.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.