58196_PLU_20250527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOLAY"


Informations

Nom du document DU_58196
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOLAY
Maillage 58196 NOLAY
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2025 à 10:03
Publié le 12/06/2025 à 10:52
Mis à jour le 12/06/2025 à 10:52
Statut
Version 7
Nom de l'archive 58196_PLU_20250527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6ab08d6bc50ebb5a1ab0342e0aaab0ca
Producteur Communauté de Communes Amognes Coeur du Nivernais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOLAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58196
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2514076,47.0847497,3.388185,47.1504869]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58196_Procedure_20250527.pdf Procedure
58196_Rapport_20250527.pdf Rapport
58196_PADD_20250527.pdf PADD
58196_Reglement_20250527.pdf Reglement
58196_Annexe_20250527.pdf Annexe
58196_orientations_amenagement_20250527.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Amognes Coeur du Nivernais
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccacn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccacn.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.