57491_PLU_20250409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOYEUVRE-GRANDE"



Informations

Nom du document DU_57491
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOYEUVRE-GRANDE
Maillage 57491 MOYEUVRE-GRANDE
Source Téléversement
Téléversé le 12/11/2025 à 11:57
Publié le 14/11/2025 à 08:52
Mis à jour le 14/11/2025 à 08:52
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57491_PLU_20250409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6abc4cc6ac22b3e741af5fe9c97c18d4
Producteur OTE Ingénierie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOYEUVRE-GRANDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57491
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0054274,49.2271613,6.0610261,49.2742864]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57491_procedure_20250409.pdf Procédure
57491_rapport_1_20250409.pdf Partie 1
57491_rapport_2_20250409.pdf Partie 2
57491_rapport_3_20250409.pdf Partie 3
57491_padd_20250409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57491_reglement_20250409.pdf Règlement écrit
57491_reglement_graphique_1_20250409.pdf Règlement graphique 1
57491_reglement_graphique_2_20250409.pdf Règlement graphique 2
57491_reglement_graphique_3_20250409.pdf Règlement graphique 3
57491_reglement_graphique_4_20250409.pdf Règlement graphique 4
57491_annexes_sanitaires_20250409.pdf Annexes sanitaires
57491_liste_sup_20250409.pdf Liste sup
57491_plan_de_zonage_d_assainissement_20250409.pdf Plan de zonage d assainissement
57491_plan_des_reseaux_d_assainissement_1_20250409.pdf Plan des reseaux d assainissement 1
57491_plan_des_reseaux_d_assainissement_2_20250409.pdf Plan des reseaux d assainissement 2
57491_plan_des_reseaux_d_eau_1_20250409.pdf Plan des reseaux d eau 1
57491_plan_des_reseaux_d_eau_2_20250409.pdf Plan des reseaux d eau 2
57491_plan_des_sup_20250409.pdf Plan des sup
57491_secteurs_isolement_acoustique_20250409.pdf Secteurs isolement acoustique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : OTE Ingénierie
Téléphone : Aucun
Courriel : elodie.ruch@ote.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : elodie.ruch@ote.fr


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Procédures en cours

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