14474_PLU_20171211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOTRE-DAME-D'ESTREES-CORBON"


Informations

Nom du document DU_14474
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOTRE-DAME-D'ESTREES-CORBON
Maillage 14474 NOTRE-DAME-D'ESTREES-CORBON
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2021 à 12:41
Publié le 18/03/2021 à 15:00
Mis à jour le 18/03/2021 à 15:00
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14474_PLU_20171211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6ac2e89c44b88090dcac5af6d786fdc7
Producteur Mairie de Notre-Dame-d'Estrées-Corbon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOTRE-DAME-D'ESTREES-CORBON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14474
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/03/2021.
Emprise [-0.0466591,49.1161167,0.0177261,49.1550925]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14474_procedure_20171211.pdf Procédure
14474_rapport_20171211.pdf Rapport
14474_padd_20171211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14474_reglement_20171211.pdf Règlement écrit
14474_reglement_graphique_1_20171211.pdf Règlement graphique 1
14474_reglement_graphique_20171211.pdf Règlement graphique
14474_annexe_documentaire_20171211.pdf Annexe documentaire
14474_info_surf_19_schema_directeur_assainissement_20171211.PDF Info surf 19 schema directeur assainissement
14474_liste_SUP_20171211.PDF Liste SUP
14474_plan_SUP_20171211.pdf Plan SUP
14474_orientations_amenagement_20171211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Notre-Dame-d'Estrées-Corbon
Téléphone : Aucun
Courriel : hchatal@agglo-lisieux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : hchatal@agglo-lisieux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.