57643_PLU_20150213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SECOURT"


Informations

Nom du document DU_57643
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SECOURT
Maillage 57643 SECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2023 à 14:39
Publié le 16/01/2023 à 15:18
Mis à jour le 16/01/2023 à 15:18
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57643_PLU_20150213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6acfc30325e89569a7fa835c9f958004
Producteur Mairie de SECOURT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57643
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2470868,48.9328493,6.2992007,48.964707]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57643_procedure_20150213.pdf Procédure
57643_rapport_20150213.pdf Rapport
57643_padd_20150213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57643_reglement_20150213.pdf Règlement écrit
57643_reglement_graphique_1_20150213.pdf Règlement graphique 1
57643_reglement_graphique_2_20150213.pdf Règlement graphique 2
57643_annexes_sanitaire_20150213.pdf Annexes sanitaire
57643_arrete_bruit_20150213.pdf Arrete bruit
57643_info_lin_19_01_1_20150213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57643_info_lin_19_01_2_20150213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57643_info_surf_04_00_20150213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57643_info_surf_14_00_20150213.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57643_liste_annexes_20150213.pdf Liste annexes
57643_liste_sup_20150213.pdf Liste sup
57643_plan_sup_20150213.pdf Plan sup
57643_orientations_amenagement_20150213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SECOURT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.secourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.secourt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.