66212_PLU_20191212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TORREILLES"


Informations

Nom du document DU_66212
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TORREILLES
Maillage 66212 TORREILLES
Source Inconnue
Téléversé le 09/01/2020 à 08:58
Publié le 09/01/2020 à 22:55
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 66212_PLU_20191212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6af91b94d79d1ba2fc51c0640d098227
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TORREILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.9721879600342116,42.73456053235677,3.0395754300267424,42.779116242923436]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66212_annexe_cloture_20170626.pdf Annexe cloture
66212_annexe_nuancier_20170626.pdf Annexe nuancier
66212_annexes_sanitaires_20170626.pdf Annexes sanitaires
66212_dechets_pav_20170626.pdf Dechets pav
66212_info_surf_04_20170626.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66212_info_surf_13_20170626.pdf Secteur de programme d’aménagement d’ensemble
66212_info_surf_19_aep_final_20170626.pdf Info surf 19 aep final
66212_info_surf_19_aep_initial_20170626.pdf Info surf 19 aep initial
66212_info_surf_19_eu_final_20170626.pdf Info surf 19 eu final
66212_info_surf_19_eu_initial_20170626.pdf Info surf 19 eu initial
66212_orientations_amenagement_20170626.pdf OAP
66212_padd_20170626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66212_plan_sup_20170626.pdf Plan sup
66212_prescription_pct_07_20170626.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
66212_prescription_surf_01_20170626.pdf Espace boisé classé
66212_prescription_surf_02_11_20170626.pdf Prescription surf 02 11
66212_prescription_surf_07_20170626.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
66212_procedure_20191212.pdf Procédure
66212_rapport_20191212.pdf Rapport
66212_reglement_20191212.pdf Règlement écrit
66212_reglement_graphique_20191212.pdf Règlement graphique
66212_reseau_hydro_20170626.pdf Reseau hydro

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.