74190_PLU_20260122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORILLON"


Informations

Nom du document DU_74190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORILLON
Maillage 74190 MORILLON
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2026 à 16:14
Publié le 05/02/2026 à 22:08
Mis à jour le 05/02/2026 à 22:08
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 74190_PLU_20260122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6b0405e4e2004dacb7ad0690262c05a5
Producteur Mairie de Morillon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74190
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.6461064,46.0307724,6.6972699,46.0930278]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74190_procedure_20260122.pdf Procédure
74190_rapport_20260122.pdf Rapport
74190_padd_20260122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74190_reglement_20260122.pdf Règlement écrit
74190_reglement_graphique_20260122.pdf Règlement graphique
74190_annexe_PPRn_20260122.pdf Annexe PPRn
74190_annexe_SUP_20260122.pdf Annexe SUP
74190_annexe_dpu_20260122.pdf Annexe dpu
74190_annexe_graphique_PPRn_PPRi_20260122.pdf Annexe graphique PPRn PPRi
74190_annexe_rapport_20260122.pdf Annexe rapport
74190_annexe_zac_grands_champs_20260122.pdf Annexe zac grands champs
74190_annexes_PPRi_20260122.pdf Annexes PPRi
74190_annexes_sanitaires_20260122.pdf Annexes sanitaires
74190_oap_20260122.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Morillon
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-morillon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Morillon
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-morillon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.