31003_PLU_20160801

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGREFEUILLE"


Informations

Nom du document DU_31003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGREFEUILLE
Maillage 31003 AIGREFEUILLE
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2022 à 17:33
Publié le 07/10/2022 à 14:56
Mis à jour le 07/10/2022 à 14:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31003_PLU_20160801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6b09116bb73f6671b35541771b660646
Producteur Toulouse Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AIGREFEUILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31003
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/10/2022.
Emprise [1.5658566,43.5556213,1.6031142,43.5809575]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31003_procedure_20160801.pdf Procédure
31003_rapport_20160801.pdf Rapport
31003_padd_20160801.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31003_reglement_20160801.pdf Règlement écrit
31003_reglement_graphique_20160801.pdf Règlement graphique
31003_annexes_DPU_20160801.pdf Annexes DPU
31003_annexes_PPRN_20160801.pdf Annexes PPRN
31003_annexes_SUP_20160801.pdf Annexes SUP
31003_annexes_classement_bruit_20160801.pdf Annexes classement bruit
31003_annexes_sanitaires_20160801.pdf Annexes sanitaires
31003_orientations_amenagement_20160801.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Toulouse Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : philippe.lavabre@toulouse-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : philippe.lavabre@toulouse-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.