35005_CC_20100913

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ARBRISSEL"


Informations

Nom du document DU_35005
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ARBRISSEL
Maillage 35005 ARBRISSEL
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2024 à 08:03
Publié le 26/08/2024 à 18:01
Mis à jour le 26/08/2024 à 18:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35005_CC_20100913
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6b1d70f5a73dea2cc2aba8a313468fb0
Producteur Commune de ARBRISSEL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARBRISSEL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35005
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.313981,47.915932,-1.2678461,47.9407625]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35005_procedure_20100913.pdf Procédure
35005_rapport_20100913.pdf Rapport
35005_Plan_Zones_Humides_20100913.pdf Plan Zones Humides
35005_annexes_20100913.pdf Annexes
35005_liste_annexes_20100913.pdf Liste annexes
35005_liste_sup_20100913.pdf Liste sup
35005_plan_sup_20100913.pdf Plan sup
35005_sectorisation_graphique_20100913.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35005 ARBRISSEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.