44092_PLU_20131018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASSERAC"



Informations

Nom du document DU_44092
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASSERAC
Maillage 44092 MASSERAC
Source Inconnue
Téléversé le 27/03/2020 à 11:21
Publié le 02/04/2020 à 09:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 44092_PLU_20131018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6b22a80fb0911acc073c319ae833bcbe
Producteur Agence d'attractivité et de développement de Redon Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MASSERAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.9568516040338724,47.65359647745965,-1.8632186922262355,47.69630141145209]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10a_Arrete_PPR_Vilaine.pdf Arrete PPR
10b_Extrait_carto_Masserac.pdf Extrait carto
10c_reglement_vilaine.pdf Reglement
3_Plans_de_zonage_plan_des_servitudes.pdf Plans de zonage plan des
3_plan_zonage_approbation_14.03.13_territoire_nord.pdf Plan zonage approbation 14.03.13 territoire
3_plan_zonage_approbation_14.03.13_territoire_sud.pdf Plan zonage approbation 14.03.13 territoire
3_plan_zonage_bourg_approbation_14.03.13.pdf Plan zonage bourg approbation
44092_info_surf_04_00_20190225.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44092_orientations_amenagement_1_20131018.pdf OAP 1
44092_padd_20130314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44092_rapport_20130314.pdf Rapport
44092_reglement_20130314.pdf Règlement écrit
6a_Rprt_Annexes_San_1474.pdf Rprt Annexes San
6b_A1_AEP_Bourg.pdf A1 AEP
6c_A1_AEP.pdf A1
7_Annexes_PLU_Masserac_approbation_14.03.2013.pdf Annexes PLU Masserac approbation
8a_Rapport_Masserac_ZH.pdf Rapport Masserac
8b_Fiches_descriptives.pdf Fiches
8c_Masserac_identifiant.pdf Masserac
8d_Masserac_atlas_final.pdf Masserac atlas
8e_Masserac_ZonesHumides_A0_final.pdf Masserac ZonesHumides A0
9_Notice_Incidence_Masserac_finale_1.pdf Notice Incidence Masserac finale

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence d'attractivité et de développement de Redon Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@redon-attractivite.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@redon-attractivite.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.