83078_PLU_20251212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOISSAC-BELLEVUE"


Informations

Nom du document DU_83078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOISSAC-BELLEVUE
Maillage 83078 MOISSAC-BELLEVUE
Source Téléversement
Téléversé le 14/01/2026 à 12:29
Publié le 14/01/2026 à 12:57
Mis à jour le 14/01/2026 à 12:57
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 83078_PLU_20251212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6b26a57347984e8084a9df5cd3a6ad88
Producteur Mairie de Moissac-Bellevue

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOISSAC-BELLEVUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83078
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1247408,43.6129324,6.2080306,43.6841373]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/12/2025
Date de publication : 15/12/2025
Date de révision : 12/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83078_20231211_delib_prescription_R_20251212.pdf Délibération de prescription
83078_20251212_delib_approbation_R_20251212.pdf Délibération d’approbation
83078_procedure_20251212.pdf Procédure
83078_rapport_20251212.pdf Rapport
83078_padd_20251212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83078_prescription_lin_24_01_20251212.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
83078_prescription_surf_01_00_20251212.pdf Espace boisé classé
83078_prescription_surf_05_00_20251212.pdf Emplacement réservé
83078_prescription_surf_07_01_20251212.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83078_prescription_surf_08_00_20251212.pdf Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine
83078_prescription_surf_16_01_20251212.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
83078_prescription_surf_25_00_20251212.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
83078_prescription_surf_34_00_20251212.pdf Espaces, paysage et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard à préserver
83078_prescription_surf_99_00_20251212.pdf Autre
83078_reglement_20251212.pdf Règlement écrit
83078_reglement_graphique_20251212.pdf Règlement graphique
83078_annexes_20251212.pdf Annexes
83078_info_lin_19_01_1_20251212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
83078_info_lin_19_01_2_20251212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
83078_info_lin_19_01_3_20251212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
83078_info_surf_99_00_20251212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
83078_liste_annexes_20251212.pdf Liste annexes
83078_liste_sup_20251212.pdf Liste sup
83078_plan_sup_20251212.pdf Plan sup
83078_OAP_18_00_20251212.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Moissac-Bellevue
Téléphone : 04 94 70 16 21
Courriel : mairiemoissac83@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 94 70 16 21
Courriel : mairiemoissac83@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.